123- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe EHPAD
143- Transfert de la compétence optionnelle "Construction et gestion de structures d'accueil péri-scolaire d'intérêt communautaire"
142- Création et composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
141- Création et composition de la Commission "Aménagement du territoire et urbanisme"
140- Demande d'adhésion des Communes de Missècle et de Moulayrès à la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout
139- Budget Principal 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
138- Approbation du protocole d'accord transactionnel à conclure avec GENERALI IARD et la société PROCO
137- Aquaval : Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ETUDES ET QUANTUM
136- Budget Annexe ALSH 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
135- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
134- Budget Annexe Crèches 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
132- Avenant n°1 au marché de travaux conclu avec l'entreprise ETANDEX
131- Budget Annexe Voirie : Traçage places parking et pose de panneaux pour places handicapées à la Résidence La Grèze : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81
130- Tarif du séjour "Equi-Nature" des vacances de Toussaint 2015
122- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Crèches
128- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Virement de crédits
127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor
126- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Voirie
125- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Ordures Ménagères
124- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Médiathèque
133- Budget Annexe Aquaval: décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
86- Services administratifs : création d'un poste d'agent d'accueil dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
85- Budget annexe ALSH - création d'une régie d'avances
84- Plan de financement pour la mise en oeuvre de l'outil MAPP'RANDO et la création de cartes interactives des itinéraires de randonnées balisées
83- Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2015/07 du 28 janvier 2015)
82- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la Commune de St-Paul Cap de Joux
81- Convention avec le Syndicat de défense du label rouge et de l'IGP "Ail rose de Lautrec" pour la vente de tickets de la fête de l'ail
80- Autorisations du droit des sols : convention de prestations de service avec la Communauté de Communes Centre Tarn
79- Avis sur le projet de décret portant fixation du chef-lieu provisoire de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
78- Instauration du régime de la fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d'activités économiques
