117- EHPAD « Résidence La Grèze » de Montdragon : nouveau plan de financement du projet de travaux de restructuration et de création d’un PASA
116- Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) : répartition du reversement entre la CCPA et les Communes membres
115- Lotissement « Cabrilles » : vente d’une parcelle de terrain à la SCI ELANCE
Compte rendu du conseil de communauté du 30 mai 2013
114- Bail de location au profit du cabinet d’infirmières JULIE, PRADAL, CESSES
113- Création du Budget Annexe « Lotissement Cabrilles »
112- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
111- Tarifs de location des salles
110- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2013-2014-2015
109- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2013-2014-2015
108- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d’ouvrages hydrauliques 2013
107- Augmentation du temps de travail hebdomadaire pour le poste d’éducateur de jeunes enfants en charge de l’animation du Relais d’Assistantes Maternelles
106- Aquaval – conditions de gratuité d’accès à la base de loisirs
105- Aquaval – Tarifs Bar saison 2013
104- SPANC - adoption du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif et des tarifs de redevances
103- Vote du Budget Primitif 2013 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)
Compte rendu du conseil de communauté du 23 mai 2013
102- Participation au fonctionnement de l’Association de Développement du Pays de Cocagne – Année 2013
101- Prix de vente des composteurs
100- Enfance-Jeunesse : Accueil de Loisirs de Montdragon -Recrutement d’agents vacataires pour juillet et août 2013
99- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
98- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement
97- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
96- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
95- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
94- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement
93- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement
92- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement
91- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
90- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
