175- Attribution du marché de fourniture de bacs d’ordures ménagères et de bacs de tri
174- Mise à disposition gratuite par la commune de Guitalens L’albarède d’un local pour l’accueil de jeunes
173- Avenant pour subvention complémentaire 2013 - ALSH Familles Rurales Vénès (paiement de l’agent assurant l’animation et le ménage des locaux)
172- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance
171- Transformation du Budget Annexe Crèche Les Petits Meuniers en Budget Annexe Crèches
170- Modification des Statuts de la CCLPA
169- Compétence « Construction et gestion de structures petite enfance » : modification de l’intérêt communautaire
168- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » située sur la Commune de Vielmur sur Agout
Compte rendu du conseil de communauté du 26 septembre 2013
167- Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs (annule et remplace la délibération n°2013/150 du 26 septembre 2013)
166- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
165- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Serviès : Mise en recouvrement
164- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement
163- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Cuq Les Vielmur : Mise en recouvrement
162- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
161- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement
160- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement
159- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement
158- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement
157- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
156- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
155- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
154- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement
153- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
152- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
151- Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont créés ou repris à une entreprise en difficulté
150- Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
149- Vote du Budget Primitif 2013 du Budget Annexe : « lotissement Cabrilles »
148- Tarifs des séjours Toussaint 2013
147- ALSH de Montdragon : recrutement d’agents vacataires du 21 au 31 octobre 2013
