Compte rendu du conseil de communauté du 29 septembre 2016
84- Budget Annexe ALSH : amortissement de biens acquis avant 2013
68- Vente du véhicule Renault Trafic immatriculé DR-227-ZV
69- Désignation du maître d’œuvre chargé de la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec
70- Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/15 du 15 mars 2016)
71- Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs
72- Plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/46 du 12 avril 2016)
73- Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/60 du 23 juin 2016)
74- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2014 de la section soins sur le Budget 2016
75- Approbation de l’avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé « Autorisations du droit des sols »
77- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
78- Budget Annexe Crèches 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
79- Budget Annexe Ordures Ménagères 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
80- Budget Annexe Médiathèques 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
81- Budget Annexe ALSH 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
82- Budget Annexe Médiathèques : amortissement de biens acquis avant 2007
83- Budget Annexe Ordures Ménagères : amortissement de biens acquis avant 2007
85- Budget Principal 2016 : décision modificative n°2 - Augmentations de crédits
76- Budget Annexe office de Tourisme 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
53- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2016-2017-2018-2019
52- Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2016 du Canton de la Plaine de l’Agout
51- Approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise de Travaux Publics SARL Michel SUDRE et Fils portant changement de titulaire du marché
50- ALSH : recrutement d’un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire
49- Annulation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « ALPA - Accueil de loisirs en Pays d’Agout »
48- Attribution du marché de services pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
47 - Instauration du Droit de Préemption Urbain
59- Modification de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Création, extension, entretien, balisage et promotion des sentiers de randonnées d’intérêt communautaire »
Compte rendu du conseil de communauté du 23 juin 2016
63- Virement de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
54- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2016-2017-2018-2019
