166- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°2 - virements de crédits
167- Budget Annexe Aquaval 2015 : décision modificative n°2 - virements de crédits
165- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°2 - augmentations de crédits
164- Budget Annexe Office de Tourisme : décision modificative n°1 - augmentations de crédits
163- Nouveau plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés - phase II (Annule et remplace la délibération n°2014/133 du 14/10/2014)
162- Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout ((Annule et remplace la délibération n°2015/129 du 29/10/2015)
161- Pôle de santé : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE IMBERT
160- Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères
159- Règlement de voirie
158- Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
172- Tarifs des séjours 2016 pour les allocataires CAF et MSA
171- Enfance Jeunesse : recrutement d'agents vacataires du 22 février au 04 mars 2016
183- Attribution du marché à bons de commandes pour des travaux de remise en état ou création d'ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017 (Annule et remplace la délibération n°2015/181 du 15/12/2015)
182- Convention sur les modalités de consultation de la Chambre d'Agriculture du Tarn dans le cadre de l'instruction des autorisations d'urbanisme
181- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d'ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017 (Annule et remplace la délibération n°2015/46 du 07/04/2015)
180- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2016
179- Aquaval : tarifs entrées (applicables à compter du 1er janvier 2016)
178- Aquaval : tarif du jeton camping-car
177- ALSH Montdragon : tarifs (applicables à compter du 1er janvier 2016)
176- Modalités d'utilisation des 2 minibus VL 9 places à compter du 1er janvier 2016
175- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 conclue avec l'Association "Familles Rurales" située à Vénès (gestionnaire d'accueil de loisirs)
174- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 conclue avec l'Association "La Promenade" située à Lautrec (gestionnaire d'accueil de loisirs)
173- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 conclue avec l'Association "ALPA" située à Saint Paul-Vielmur (gestionnaire d'accueil de loisirs)
144- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : approbation du Budget Primitif 2016
145- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne : désignation d'un nouveau délégué titulaire
146- LEADER - Désignation de représentants au comité de programmation du GAL (annule et remplace la délibération n°214/162 du 18 décembre 2014)
147- EHPAD Résidence La Grèze : création d'un emploi permanent de médecin coordonnateur
148- EHPAD "Résidence La Grèze" : travail effectué un jour férié - Modalités de récupération et de rémunération
149- EHPAD "Résidence La Grèze" : convention de mise à disposition de personnel
150- Office de Tourisme : modification du taux horaire de rémunération Adjoint d'Animation de 2ème Classe - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi ((CUI-CAE)
