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  1. Accueil
  2. Délibérations du Conseil de Communauté

Délibérations du Conseil de Communauté

Résultats 1561 - 1566 sur un total de 1566

Délibérations 2013 - 15 janvier 2013

Administration - CCLPA

04- Désignation des représentants à l'Association de Développement du Pays de Cocagne

Administration - CCLPA

03- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets TRIFYL

Administration - CCLPA

02- Composition  de la Commission d'Appel d'Offres

Administration - CCLPA

01- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents

Délibérations 2012 - 11 décembre 2012

Administration - CCLPA

Compte rendu du conseil de communauté du 11 décembre 2012

Administration - CCLPA

01- Installation du Conseil de Communauté – Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau

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