Compte rendu du conseil de communauté du 12 mars 2019
Compte rendu du conseil de communauté du 22 janvier 2019
17 - Ouverture de crédits Budget 2019 - Section investissement
16 - Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs conclue entre Madame Girardot, la Commune de Fiac et la CCLPA
15 - Attribution d'indemnités au comptable du Trésor
14 - Centre Technique - Avenant n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SAS Albert et Fils Bâtiment et l'EURL Courant Naturel
13 - Tarifs borne de paiement camping-cars et intégration de la taxe de séjour (annule et remplace la délibération n°2018/30 du 13 mars 2018)
12 - Plan de financement pour un projet de développement économique et touristique du complexe de loisirs
10 - Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Vielmur sur Agout
04 - Modification du tableau des effectifs - Création ou suppression d'emploi (fonctionnaire ou non titulaire)
03 - Convention à conclure avec la Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet pour la participation au fonctionnement des structures d'accueil petite enfance - année 2019
02 - Avenant à la convention 2015-2017 conclue avec la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet pour la participation au fonctionnement des structures d'accueil Petite Enfance
01 - Approbation et mise en oeuvre du rendu de l'étude "Diagnostic organisationnel et préconisations" réalisée par le cabinet Sherpa
11 - Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fiac
05 - Recrutement d'agents vacataires du 25 février 2019 au 03 janvier 2020
06 - Création d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour les jeunes
07 - Achat de composteurs collectifs et demande de subventions auprès de l'ADEME (Annule et remplace la délibération n°2018/88 du 17 juillet 2018)
08 - Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"
09 - Annulation de la délibération n°2018/116 en date du 27 novembre 2018 portant sur la prescription de la révision de la carte communale de la Commune de Montdragon
Compte rendu du conseil de communauté du 27 novembre 2018
125 - Pôle de santé : Avenants au marché de travaux conclu avec les entreprises SAS Batut et Fils Electricité, EURL Midilev, SARL Bulditec, SASU Menuiserie Cabanel et EURL Ronco Menuiserie
124 - Approbation du lot n°4 du marché de travaux pour l’aménagement du Bureau d’Informations Touristiques à Lautrec
123 - Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2019
122 - Tarifs des séjours / Dates séjour ski 2019
121 - Tarifs de l’ALSH à Montdragon
120 - Participation au fonctionnement de l’Association « Centre de loisirs de Fiac » pour l’année 2019
119 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « Familles rurales » située à Vénès (gestionnaire d’accueil de loisirs)
118 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « La promenade » située à Lautrec (gestionnaire d’accueil de loisirs)
117 - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 conclue avec l’association « ALPA » située à St Paul et Vielmur (gestionnaire d’accueil de loisirs)
116 - Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielmur sur Agout
