07 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la SCIC Café Plùm
06 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)
05 - Création d’un emploi permanent de responsable du service Urbanisme - Développement Economique dans le grade d’attaché territorial
04 - Création d’un emploi permanent de coordonnateur Enfance-Jeunesse dans le grade d’animateur territorial
03 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
02 - Compétences « extra-scolaire » et « péri-scolaire » : définition de l’intérêt communautaire
01 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Fiac
183- Attribution du marché à bons de commandes pour des travaux de remise en état ou création d'ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017 (Annule et remplace la délibération n°2015/181 du 15/12/2015)
182- Convention sur les modalités de consultation de la Chambre d'Agriculture du Tarn dans le cadre de l'instruction des autorisations d'urbanisme
181- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d'ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017 (Annule et remplace la délibération n°2015/46 du 07/04/2015)
180- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2016
179- Aquaval : tarifs entrées (applicables à compter du 1er janvier 2016)
178- Aquaval : tarif du jeton camping-car
177- ALSH Montdragon : tarifs (applicables à compter du 1er janvier 2016)
176- Modalités d'utilisation des 2 minibus VL 9 places à compter du 1er janvier 2016
175- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 conclue avec l'Association "Familles Rurales" située à Vénès (gestionnaire d'accueil de loisirs)
174- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 conclue avec l'Association "La Promenade" située à Lautrec (gestionnaire d'accueil de loisirs)
173- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 conclue avec l'Association "ALPA" située à Saint Paul-Vielmur (gestionnaire d'accueil de loisirs)
172- Tarifs des séjours 2016 pour les allocataires CAF et MSA
171- Enfance Jeunesse : recrutement d'agents vacataires du 22 février au 04 mars 2016
170- Versement d'un acompte pour la réservation du séjour ski 2016
169- Budget Annexe EHPAD : décision modificative n°3 - virements de crédits
168- ALSH : création d'un poste d'adjoint d'animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)
166- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°2 - virements de crédits
167- Budget Annexe Aquaval 2015 : décision modificative n°2 - virements de crédits
165- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°2 - augmentations de crédits
164- Budget Annexe Office de Tourisme : décision modificative n°1 - augmentations de crédits
163- Nouveau plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés - phase II (Annule et remplace la délibération n°2014/133 du 14/10/2014)
162- Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout ((Annule et remplace la délibération n°2015/129 du 29/10/2015)
161- Pôle de santé : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE IMBERT
