100 - Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps complet pour exercer les missions d’agent d’accueil
101 - Pôle de santé - Avenants aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL Granier et Fils, SARL Cazeneuve Façades, SARL Lacombe, SCOP Albi Chauffage, EURL Ronco Menuiserie, SAS Massoutier et Fils
102 - Assurances - Avenant au lot n°2 « risques de dommages aux biens » conclu avec le cabinet d’assurances Breteuil Assurances Courtage
103 - Approbation des marchés de travaux pour l’aménagement du Bureau d’Informations Touristiques à Lautrec
104 - Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2015/117 du 29 septembre 2015)
97 - Proposition de création de ZAD en prolongement des zones d’activités « Borio Novo » à Vielmur sur Agout et « La Marche » à Vénès (Annule et remplace les délibérations n°2017/127 du 19/12/2017 et n°2018/71 du 26/06/2018)
96 - Soutien au projet d’unité de méthanisation territoriale sur l’enceinte de Trifyl sur la Commune de Montdragon
Compte rendu du conseil de communauté du 25 septembre 2018
105 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2018/86 du 26 juin 2018)
107 - Prescription de la révision de la carte communale de la Commune de Montdragon (Annule et remplace la délibération n°2017/66 en date du 20 juin 2017)
108 - Convention de financement des travaux prévus dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques EPC France à Montdragon à conclure avec le Département du Tarn
109 - Approbation du projet éducatif jeunesse de la CCLPA
110 - Approbation de l’avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment de la CCLPA à la Commune de Vénès
95 - Approbation du Contrat Atouts Tarn 2018-2020 à conclure avec le Département du Tarn
Haut Débit : Approbation de la convention annuelle 2018 à conclure avec le Département du Tarn pour la construction du Réseau d’Initiative Publique du Tarn
88 - Achat de composteurs collectifs et demande de subvention auprès de l’ADEME (Annule et remplace la délibération n°2018/81 du 26 juin 2018)
93 - Virement de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
92 - Engagement relatif à l’octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprise en collaboration avec la Région Occitanie pour l’Entreprise T.S.D. CONFECTION
91 - Approbation du bail emphytéotique à conclure avec l’Association Castres Sports Nautiques pour la réalisation du projet « Plongée, Sports et Handicaps » (Annule et remplace la délibération n°2018/64 du 17 avril 2018)
90 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment technique liée à une solution de production d’énergie renouvelable et mise en place de mâts d’éclairage solaires
89 - Défense des intérêts de la CCLPA dans l’instance n°1802690-6 introduite par Monsieur Gilbert VERNHES devant le Tribunal Administratif de Toulouse
Compte rendu du conseil de communauté du 17 juillet 2018
87 - Attribution d’une mission « Diagnostic d’organisation et préconisations » au cabinet SHERPA
69 - Projet de pôle de services sur la Commune de Vielmur/Agout : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
74 - Modification du régime indemnitaire applicable aux personnels exclus du RIFSEEP - Principe d’équité
73 -Création d’emplois d’adjoint d’animation principal de 2ème classe (TC), d’adjoints techniques principaux de 1ère classe (TC), d’adjoints techniques principaux de 2ème classe (TC et TNC) et d’auxiliaire de soins principal de 1ère classe (TC) (Avancements de grade)
72 - Services techniques : barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/07/2018
71 - ZA "Borio Novo" secteur Nord : création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)
70 - Avenants n°1 au lot n°1 et au lot n°3 du marché de travaux pour l’aménagement du complexe de loisirs conclu avec l’entreprise SARL Espaces Verts Massol
83 - Approbation de la convention Chèque « Bouge-toi ! » dans le cadre de l’opération « Chéquier collégien 2018-2019 » portée par le Département du Tarn