Délibérations du Conseil de Communauté

Compte rendu du conseil de communauté du 05 mars 2015

42- Attribution du marché de travaux pour la restauration du pont des Vieilles Mortes (Annule et remplace la délibération n°2014/154 du 18 décembre 2014)

41- Attribution du marché de fournitures pour l'acquisition de deux minibus VL 9 places (Annule et remplace la délibération n°2014/153 du 18 décembre 2014)

40- Création d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet

39- Taxe de séjour : modification du régime et des tarifs

38- Convention pour l’animation de l’Atelier du sabotier à Lautrec avec l’Association Lautrécoise pour la Sauvegarde des Anciens Métiers

37- Convention avec la CC Tarn et Dadou pour la participation au fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance - année 2015

36- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance

35- Crèche « Les Petits Meuniers » : procès-verbal de mise à disposition du bâtiment situé sur la Commune de Lautrec

34- Association « Familles Rurales de Vénès » - avance subvention 2015

33- Attribution du marché public de fournitures pour l'acquisition d'une niveleuse d'occasion

32- Voirie - Opération de sauvegarde de la VC3 de Montdragon suite à l'affaissement du mur de soutènement - plan de financement
 

31- Approbation d’une convention de mise à disposition gratuite d’un emplacement de conteneurs et d’autorisation de collecte des bacs de déchets ménagers

30- Convention de partenariat avec le Relais 81

29- Budget Annexe EHPAD Résidence « la Grèze » 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

28- EHPAD Résidence « la Grèze » : Affectation de résultats 2009

27- Tarifs 2015 (Annule et remplace la délibération n°2015/09 du 28/01/2015)

26- Pôle de santé sur la Commune de Vielmur sur Agout : attribution de la mission d’étude géotechnique

25- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2014 sur la gestion de l’exercice 2015

24- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2014 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, MAPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 28 janvier 2015

23- Relais Services Publics : demande de subvention dans le cadre de la DETR 2015

22- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

21- EHPAD Résidence La Grèze : avenant n°1 à la convention de mandat pour la restructuration et l’extension de l’EHPAD passée avec la SEM 81

20- Convention relative à l’exercice de la pêche et de la gestion piscicole à conclure avec la Fédération du Tarn pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (F.D.A.A.P.P.M.A.) et l’Association de Saint Paul Cap de Joux pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (A.A.P.P.M.A.)

19- Adaptation de la base de loisirs Aquaval à la natation par les personnes à mobilité réduite – approbation du nouveau plan de plan de financement et demande de subventions (annule et remplace la délibération n°2014/68 du 19 mars 2014)

18- Budget Annexe Aquaval : modification de la régie de recettes

17- Convention pour l'exploitation piscicole des lacs

16- Signature d’un accord-cadre avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

15- Association « Accueil de Loisirs en Pays d’Agout » - avance subvention 2015