148- Compétences : modification de la définition de l’intérêt communautaire
Compte rendu du conseil de communauté du 18 novembre 2014
147- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/137 en date du 14 octobre 2014)
146- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°2 - virement de crédits
145- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 – ouvertures et augmentations de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/135 du 14 octobre 2014)
144- Mise en place de la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire de la CCLPA à compter du 1er janvier 2015
143- Modification du montant des redevances
Compte rendu du conseil de communauté du 30 octobre 2014
142- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2013 sur le Budget 2014
141- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2012 de la section soins sur le Budget 2014
140- Vote du Budget Primitif 2015 du Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze
Compte rendu du conseil de communauté du 14 octobre 2014
139- Modification de la durée du temps de travail d’un agent titulaire
138- Budget Principal : décision modificative n°1 – Ouverture de crédits
137- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits
136- Convention de prestations de service à conclure avec la Mairie de Vielmur/Agout
135- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 - ouverture de crédits
134- Attribution du marché travaux pour la réfection des plages et bassins de la base de loisirs Aquaval
133- Plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés – phase II
132- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2014
131- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière
130- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière par intérim
129- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Toussaint 2014
128- Approbation de l’avenant 2014 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »
127- Convention avec la Communauté de Communes Tarn et Dadou pour la participation au fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance - Année 2014
126- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2014
125- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance
124- Désignation des représentants à la commission de suivi de site de la société EPC France (Annule et remplace la délibération n°2014/103 du 10 juillet 2014)
123- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste d’infirmier (cadre de santé) et création d’un emploi (agent non titulaire de droit public)
122- Création d’un Comité Technique (CT)
