17 - Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2016 sur la gestion de l’exercice 2017
18 - EHPAD Résidence La Grèze : autorisation d’engager des négociations en vue de la cession de l’établissement
19 - Création et composition de la commission « Développement économique »
23 - Bail à conclure au profit de la SAS TDF
20 - Plan de financement pour le projet de « développement de l’économie touristique par l’aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec »
21 - Désignation du maître d’œuvre chargé de la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec
22 - Convention de mutualisation de services entre le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) Vielmur - Saint Paul et la CCLPA
24 - Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents
25 - ALSH à Montdragon : recrutement d’un agent vacataire du 03 avril 2017 au 14 avril 2017
26 - Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2017
27 - Plan de financement pour le projet de « développement de l’économie touristique par l’aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec »
15 - Approbation du bail dérogatoire à conclure avec la SAS LOUISE EMOI relatif au bâtiment du service Ordures Ménagères situé ZA BORIO NOVO à Vielmur
13 - Adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
12 - Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur sur Agout pour l'exercice de la compétence "Médiathèque"
11 - Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Saint-Paul Cap de Joux pour l'exercice de la compétence "Médiathèque"
14 - Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d'emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
10 - Approbation de la convention tri annuelle 2017-2019 avec l'association " Les Petits de l'Agout "
09 - Convention de partenariat avec la CCI du Tarn
Compte rendu du conseil de communauté du 31 janvier 2017
08 - Réaménagement du prêt conclu avec la Banque Populaire Occitane
01- Très haut débit - Convention cadre relative à la construction du réseau d'initiative publique (RIP) du Tarn
02- Plan de financement pour la création d'un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/70 du 29 septembre 2016)
03- Création du service public industriel et commercial (SPIC) et du budget annexe "Energies Renouvelables"
04 - Régie "Energies renouvelables"- Désignation des représentants au Conseil d'Exploitation
05 - Participation des communes de la CCLPA aux travaux de réhabilitation des ouvrages d'art intercommunaux
06 - Approbation de l'avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise de Travaux Publics SARL ALBA MARTY portant changement de titulaire du marché
07- Réaménagement du prêt conclu avec le Crédit Foncier de France pour l'EHPAD La Grèze
127- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l’Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA à partir du 1er janvier 2017
110- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2017
