113- Approbation du règlement du service et du montant des redevances applicables à compter du 1er janvier 2020
114- Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et l'extension de la ZA Borio Novo Sud à Vielmur sur Agout
115- Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de l'espace Accueil et de l'espace Snack-Bar
116- Approbation de la convention tri annuelle 2020-2022 conclue avec l'association "Les Petits de l'Agout"
117- Approbation de la convention de prestations de service à conclure avec la Mairie de Vielmur sur Agout pour les années 2020-2021-2022
118- Approbation de la convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Années 2020/2021
119- Approbation du Contrat "Enfance-Jeunesse" 2019-2022 conclu avec la CAF du Tarn
120- Accueil d'un Service Civique sur l'ALSH Jeunes de la CCLPA (Annule et remplace la délibération n°2019/68 du 28 mai 2019)
121- Recrutement d'agents vacataires du 10 février 2020 au 31 décembre 2020
123- Appel à projets du Département du Tarn "Création de 180 places de Résidences Autonomie pour personnes âgées sur le Département du Tarn"
124- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
125- Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
126- Indemnité horaire pour travail normal de nuit
127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor
128- Contrat d'assurance dommages aux biens 2020-2021
129- Budget Annexe Aquaval - Avance remboursable du Budget Principal
122- Convention de partenariat conclue avec l'Etat, la Région Occitanie, le Département du Tarn, la Commune de Lautrec et l'Association Ma Case à Lautrec - Années 2019-2022
102- Tourisme : Tarifs des produits vendus à l’Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2019/67 du 28 mai 2019)
101- Séjours ski 2020 - dates et supplément tarifaire
100- Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation (TC) pour le service Enfance-Jeunesse
99- Modification du tableau des effectifs - suppression de postes
98- Convention de location d’une parcelle de terrain à conclure avec la Société Française du Radiotéléphone (SFR)
97- Convention de partenariat (2020-2022) à conclure avec l’association Initiative Tarn
96- Vente d’une parcelle de terrain située ZA Borio Novo Nord sur la commune de Vielmur sur Agout à la SCI « les 3 T »
95- Acquisition d’une parcelle de terrain sur la ZA Borio Novo sur la commune de Vielmur sur Agout
Compte rendu du conseil de communauté du 29 octobre 2019
111- Suppression des tickets CESU comme moyen de paiement des séjours « Jeunesse »
103- Services Techniques : Acquisition d’un véhicule type utilitaire en remplacement du véhicule « Partner » accidenté
104- Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs conclue entre Monsieur BALLOBAR, la commune de MONTDRAGON et la CCLPA
105- Approbation d’une convention pour le traitement du verre à conclure avec le syndicat mixte TRIFYL
