117- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de St Paul Cap de Joux pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
116- ALSH à Montdragon : convention de mise à disposition de service avec la Commune de Brousse pour l’accueil de loisirs les mercredis après-midi en période scolaire
115- Détermination du prix de vente des tuiles
114- Convention de mise à disposition de services hors transfert de compétences entre la CCLPA et les communes membres
113- Convention de mise à disposition de services dans le cadre de compétences transférées entre la CCLPA et les communes membres
112- Convention de mutualisation de services entre la Commune de Réalmont et la CCLPA
111- Convention de partenariat avec le Relais 81 (Annule et remplace la délibération n°2015/107 du 29 septembre 2015)
110- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2017
Compte rendu du conseil de communauté du 13 décembre 2016
138- Budget Annexe office de Tourisme 2016 : décision modificative n°2 - Virements de crédits
134- Budget Principal 2016 : décision modificative n°4 - Virements de crédits
Compte rendu du conseil de communauté du 29 novembre 2016
Compte rendu du conseil de communauté du 25 octobre 2016
109- Nouveau plan de financement du projet de collecte et de traitement des pneus usagés - Phase II (Annule et remplace la délibération n°2015/163 du 15/12/2015)
108- Attribution du marché pour la collecte et le traitement des pneus usagés sur le secteur du Lautrécois
107- Attribution d’indemnités au comptable du Trésor
106- Approbation de la convention cadre de partenariat conclue avec l’ADEFPAT - 2016-2020
105- Régime indemnitaire du personnel communautaire
104- Aquaval : Marché de travaux conclu avec l’entreprise Etandex - exonération totale des pénalités de retard
103- Budget Annexe EHPAD : décision modificative n°1 - augmentation de crédits
102- Transfert comptable de subventions et du FCTVA du Budget Principal au Budget Annexe EHPAD
101- Budget Annexe EHPAD « Résidence La Grèze » : approbation du Budget Primitif 2017
Compte rendu du conseil de communauté du 29 septembre 2016
100- Budget Principal 2016 : décision modificative n°3 - Augmentation de crédits (Annule et remplace la délibération n°2016/96 du 29/09/2016)
99- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°2 - Augmentation de crédits (Annule et remplace la délibération n°2016/95 du 29/09/2016)
98- Budget Annexe Ordures Ménagères : amortissement de biens acquis avant 2007 (Annule et remplace la délibération n°2016/83 du 29/09/2016)
97- Budget Annexe Médiathèques : amortissement de biens acquis avant 2007 (Annule et remplace la délibération n°2016/82 du 29/09/2016)
96- Budget Principal 2016 : décision modificative n°3 - Augmentation de crédits
95- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°2 - Augmentation de crédits
94- Budget Annexe ALSH 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits (Annule et remplace la délibération n°2016/81 du 29/09/2016)
