130- Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi pour la période 2022 - 2024

135- Budget ZA 2021 : décision modificative n°1 - Virements de crédits

131- Budget Aquaval 2021 - décision modificative n°1

101- ZA Borio Novo Sud - Modification du plan de financement et lancement du marché travaux pour la requalification et l'extension de la zone

117- Approbation de la convention de mise à disposition du bâtiment de l'ancienne cantine situé sur la commune de Montdragon pour la restauration des enfants de l'ALSH à Montdragon

100- Prescription et modalité de mise à disposition de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fiac

105- Approbation d'une convention pour l'aménagement d'in emplacement de conteneurs

102- ZA Condoumines - Vente d'un terrain à la SCI en cours de création de Monsieur Alexandre CHARLES

Compte rendu du conseil de communauté du 23 novembre 2021

93- Election du 7ème Vice-Président suite à la démission de M. Claude Alba

94- Commission d'Appel d'Offres - désignation d'un délégué suppléant

119- Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la Commune de Vielmur-sur-Agout pour l'exercice de la compétence "accueil de loisirs sans hébergement" auprès de l'association "ALPA"

98- PLUi - Débat n°2 sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

95- Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - désignation d'un délégué suppléant

96- Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - désignation de deux délégués titulaires

123- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/84 du 14 septembre 2021)

121- Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence "Création, aménagement et gestion de maisons médicales"

114- Organisation du temps de travail

125- Création de deux emplois permanents d'agent de maîtrise (TC) (Avancement de grade)

99- Prescription et modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vielmur-sur-Agout

126- Recours aux prestations d'entreprises de travail temporaire

124- Mise en place de la taxe de séjour sur l'aire de services pour camping-cars

122- Demande de subvention à l'Etat dans le cadre de l'appel à projets France Relance "Transformation numérique des collectivités"

120- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Magrin pour la réalisation de l'enfouissement de la fibre optique

118- Tarifs des séjours / date séjour ski 2022

103- Engagement relatif à l'octroi d'une aide à l'immobilier d'entreprise en partenariat avec la Région Occitanie pour la SARL TSD Confection

113- Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

111- Voirie - Déclaration sans suite du marché de travaux de fauchage et débroussaillage - 2022 à 2025

112- Services Techniques : Avenant n°1 au marché de fourniture et livraison de carburants - Lot n°2 fourniture de gasoil

106- Affectation des résultats ERRD 2020 sur 2021