02- Avenant n°1 à la convention opérationnelle conclue avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Commune de Vielmur sur Agout
10- Avenant n°1 au marché de travaux de chauffage de l'eau des bassins d'Aquaval à Lautrec
09- Plan de financement du projet de "Développement économique et touristique par l'aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec" (Phase 3) (Annule et remplace la délibération n°2021/29 du 23 mars 2021)
05- Avance de versement de la subvention annuelle à l'association "Les Petits de l'Agout" dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs
04- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2022
03- Acquisition à l'euro symbolique de parcelles à la Commune de Vielmur sur Agout en vue de la réalisation du projet "pôle jeunesse"
13- Plan de financement du projet d'implantation d'une signalétique sur les zones d'activités intercommunales
21- Adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion du Tarn
20- Modification et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
22- EHPAD - Dérogation aux garanties minimales du travail le week-end pour les infirmières "Régime d'équivalence"
24- Modification du régime de la taxe de séjour
23- EHPAD Résidence La Grèze - Ouverture de crédits Budget 2022 - Section investissement
14- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle à la Holding SAS Poto Mitan
01- Intérêt communautaire de la compétence Voirie - modification de la liste des voies
07- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Fiac
19- Recrutement d'agents vacataires du 04 janvier 2022 au 03 janvier 2023
Compte rendu du conseil de communauté du 08 février 2022
17- ALSH Montdragon - Approbation de la convention à conclure avec la commune de Laboutarié pour la prise en charge financière du supplément hors territoire appliqué aux enfants
12- Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Maëlys MOKA, pscychomotricienne
15- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de Monsieur Antoine CAILLEAU et Mme Laure PLO
16- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de la CUMA
Compte rendu du conseil de communauté du 14 décembre 2021
131- Budget Aquaval 2021 - décision modificative n°1
132- Projet de local technique - choix du prestataire pour la réalisation du dossier Permis de Construire
133- Modernisation du parc informatique
130- Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi pour la période 2022 - 2024
129- Pôle de Santé : Avenant n°3 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Mesdames Annie CESSES, Séverine ASSALIT et Africa GUILBERT
135- Budget ZA 2021 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
127- Convention de partenariat avec la Commune de Lautrec pour la prise en charge du coût de fonctionnement d'une borne de recharge pour véhicules électriques
128- Attribution du marché pour l'installation d'un système de chauffage de l'eau des bassins
