120- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Magrin pour la réalisation de l'enfouissement de la fibre optique

124- Mise en place de la taxe de séjour sur l'aire de services pour camping-cars

123- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/84 du 14 septembre 2021)

Compte rendu du conseil de communauté du 23 novembre 2021

125- Création de deux emplois permanents d'agent de maîtrise (TC) (Avancement de grade)

126- Recours aux prestations d'entreprises de travail temporaire

121- Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence "Création, aménagement et gestion de maisons médicales"

122- Demande de subvention à l'Etat dans le cadre de l'appel à projets France Relance "Transformation numérique des collectivités"

_{90- Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur la Commune de Lautrec}

81- Adoption du règlement intérieur de la CCLPA

85- Mise en conformité réglementaire du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

88- Approbation de l'avenant n°5 du marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le Bureau d'études Atelier-Atu

92- Services Techniques : Acquisition d'une herse rotative pour le service Espaces Verts

89- Délibération additionnelle n°4 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

87- Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour des études complémentaires dans le cadre de l'élaboration du PLUi

91- Ehpad Résidence La Grèze - Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2021

83- Services Techniques : Vente du camion-nacelle IVECO UNIC DR-186-ZV

82- Approbation de l'avenant n°2 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur sur Agout pour l'exercice de la compétence "Accueil de Loisirs Sans Hébergement"

86- Projet "Chauffage de l'eau des bassins" - engagement des travaux pour un branchement individuel électrique de 250 kVa avec Territoire d'Energie Tarn et autorisation de lancement et signature du marché de travaux pour la pose et la fourniture d'un système de chauffage de l'eau

Compte rendu du conseil de communauté du 14 septembre 2021

84- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/80 du 08 juillet 2021)

80- Office de Tourisme : Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n° 2021/62 du 1er juin 2021)

Compte rendu du conseil de communauté du 08 juillet 2021

79- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation des représentants

78- Approbation du plan de financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme

65- Création d'emplois de rédacteur principal de 1ère classe (TC) et d'adjoint administratif principal de 1ère classe (TC) (Avancement de grade)

70- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Jean-François Vicente

71- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Olivier Gé

69- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Mickaël Bonnafous

68- Modernisation de la borne de paiement située sur l'aire de camping-car