Délibérations du Conseil de Communauté

55 - Approbation de l'avenant n°4 relatif au lot n°1 marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le bureau d'études Atelier-Atu

54 - Associations - Attribution des subventions pour l'année 2019

53 - Durée d'amortissement des biens (annule et remplace la délibération n°2013/61 du 11 avril 2013)

52 - Approbation des conditions de gratuité d'accès à la base de loisirs 

51 - Retrait de la délibération n° 2019/13 du 22 janvier 2019 relative aux tarifs de la borne de paiement camping-cars et à l'intégration de la taxe de séjour

50 - Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2019 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (Communes de Missècle et Moulayrès)

49 - Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois d'Adjoint d'animation (TC) et d'attaché (TC)

48 - Tarifs et dates des séjours Enfance/Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes pour l'Eté 2019 

47 - Modification des tarifs de l'ALSH à Montdragon pour les familles résidant sur la Commune de Laboutarié et approbation de la convention à conclure avec la Commune de Laboutarié

46 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "ALPA"

45 - Vote du Budget Primitif 2019 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

44 - Vote du taux des 3 Taxes (Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2019

43 - Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2018 sur la gestion de l'exercice 2019 (Annule et remplace la délibération n°2019/20 du 19/03/2019)

Compte rendu du conseil de communauté du 19 mars 2019

41 - Centre technique - avenant n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL MIRAMOND MASSOL et la SARL BAGES ESTADIEU 

40 - Attribution du marché de travaux pour le projet de réhabilitation des locaux existants et d'extension des services techniques à Lautrec (annule et remplace la délibération n°2018/67 du 26 juin 2018)

39 - Modification du tarif téléphonie

38 - Tarif des repas pour les stagiaires

37 - Minoration du forfait hébergement dans le cadre d'une hospitalisation

36 - Approbation du lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des projets d'investissement de création d'une salle d'animation et de construction de maisons partagées

35 - Demande de subvention au Département du Tarn pour le projet de modernisation (agrandissement de la tisanerie et création d'une salle de bien-être) et de sécurisation 

34 - Budget Annexe Aquaval - Modification de la régie de recette 

33 - Approbation de la convention à conclure avec le Département du Tarn relative à l'ingénierie publique départementale - appui aux communes et EPCI 

32 - Vente du bâtiment situé ZA Borio Novo à Vielmur sur Agout (ancien service OM)

31 - Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fiac

30 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Vielmur sur Agout

29 - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l'année 2019

28 - Approbation de la réalisation des travaux de réhabilitation du Pont de la Lande situé entre les Communes de Réalmont et de Vénès

27 - Convention de mutualisation de services entre la Commune de Réalmont et la CCLPA