96- Séjour itinérant Pays Basque (France-Espagne) du 24 au 28 octobre 2022
101- EHPAD Résidence La Grèze : Décision modificative n°1 - augmentation de crédits
99- Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique
103- EHPAD Résidence "La Grèze" : Affectation des résultats de l'ERRD 2020 sur 2022 (Annule et remplace la délibération n°2021/16 du 23 novembre 2021)
102- Ehpad Résidence La Grèze : tarifs 2022
100- EHPAD Résidence La Grèze - Création de deux emplois permanents d'infirmier en soins généraux à temps non complet (17h30 et 28h hebdomadaires) et d'un emploi permanent d'infirmier en soins généraux hors classe à temps complet
97- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)
92- Pôle de santé à Vielmur : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Pascal RAÏLO, médecin généraliste
104- Services Techniques : Acquisition d'un camion grue marque Renault Midlum 180 et reprise de l'IVECO camion PL 13 T
95- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/88 du 5 juillet 2022)
91- Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Cabanès et rétrocession à la commune
94- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association AFIAC pour l'année 2022
105- Budget Principal - modification de la régie d'avances
Procès-Verbal du Conseil de communauté du 04 octobre 2022
93- ZA Borio Novo Nord - Vente d'une parcelle de terrain à la SCI BAJAM et constitution d'une servitude de passage
90- PLUi - Approbation du bilan de la concertation et arrêt du PLUi du Lautrécois - Pays d'Agout
106- Budget Aquaval 2022 - décision modificative n°1 - Virement de crédits
87- Création d'emplois d'adjoint d'animation principal de 2ème classe (30 H), de psychomotricien (17.5 H), rédacteur (35H) et d'aide-soignant (28 H)
89- Budget OT 2022 - Décision modificative n°1
88- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/72 du 14 juin 2022)
Procès-Verbal du conseil de communauté du 05 juillet 2022
Procès-Verbal du conseil de Communauté du 14 juin 2022
80- Approbation de l'avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé "Autorisations du droit des sols"
69- Approbation de l'avenant 2022 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"
72- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/38 du 15 mars 2022)
70- Tarifs et dates des séjours Enfance / Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes - Eté 2022 (Annule et remplace la délibération n°2022/59 du 12/04/2022)
74- Plan de financement du projet de réparation pont du Blanchissage sur la Commune de Vénès
75- Plan de financement du projet de réparation du pont d'En Auriol sur la Commune de Damiatte
71- Plan de financement du projet d'installation de deux bornes touristiques tactiles et demande de subvention LEADER
78- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs sur la Commune de Carbes
