Délibérations du Conseil de Communauté

25- Compétence "Organisation de la mobilité"

24- Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2020 sur la gestion de l'exercice 2021

23- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d'Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, EHPAD-ERRD, Réseau d'Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 09 février 2021

22- Vente d'un terrain à Madame et Monsieur Bruyère sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/108 du 15 décembre 2020)

21- Vente d'un terrain à Monsieur et Madame LAPEYRE sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/107 du 15 décembre 2020)

20- Paiement du solde de la subvention 2020 à la Scène Nationale d'Albi (SNA)

19- Paiement d'une subvention à l'association Ma Case à Lautrec pour les années 2019, 2020 et 2021

18- Lots offerts pour le concours de dessins Manga

17- Tarif et date du Chantier Loisirs Jeunes printemps 2021

16- Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur-sur-Agout pour l'exercice de la compétence "Accueil de Loisirs Sans Hébergement"

15- Annulation de la mise en place d'une tarification à l'ALSH Jeunes prévue par la délibération n°2019/06 du 22 janvier 2019

14- Aquaval - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2021

13- Modification des astreintes à l'EHPAD Résidence La Grèze

12- Avances de versement de subvention annuelle aux associations petite enfance et enfance-jeunesse

11- Approbation de la convention cadre de partenariat conclue avec l'ADEFPAT - 2021-2023

10- Association des maires et des élus locaux du Tarn - Désignation d'un délégué à la commission "Ruralité"

09- Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l'année 2021

08- Extension des consignes de tri - Dépôt de candidature auprès de CITEO

07- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs

06- Validation de la reconnaissance comme Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (EPAGE) du Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout

05- Convention de mutualisation de services entre le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP) Vielmur - Saint Paul et la CCLPA

04- Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur-sur-Agout

Compte rendu du conseil de communauté du 26 janvier 2021

03- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2021

02- Débat sur l'opportunité d'élaborer un Pacte de Gouvernance

01- Election du 1er Vice-Président suite à la démission de M. Denis Barbera

Compte rendu du conseil de communauté du 15 décembre 2020

85- Régie "Energies renouvelables" - désignation des représentants au Conseil d'Exploitation

111- Décision de principe de vente de trois terrains aux entreprises CAGIBAT II, Orbisound Technologie et M. Adrien BENOIST sur la ZA Condoumines à Fréjeville