Délibérations du Conseil de Communauté

89 - Défense des intérêts de la CCLPA dans l’instance n°1802690-6 introduite par Monsieur Gilbert VERNHES devant le Tribunal Administratif de Toulouse

88 - Achat de composteurs collectifs et demande de subvention auprès de l’ADEME (Annule et remplace la délibération n°2018/81 du 26 juin 2018)

87 - Attribution d’une mission « Diagnostic d’organisation et préconisations » au cabinet SHERPA

Compte rendu du conseil de communauté du 26 juin 2018

86 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2017/123 du 19 décembre 2017)

85 - Affectation du résultat 2016 de la section soins sur le Budget 2018

84 - Approbation de l’Etat des Prévisions des Recettes et des Dépenses 2018

83 - Approbation de la convention Chèque « Bouge-toi ! » dans le cadre de l’opération « Chéquier collégien 2018-2019 » portée par le Département du Tarn

82 - Prix de vente des composteurs individuels

81 - Achat de composteurs collectifs et demande de subvention auprès de l’ADEME

80 - Approbation de l’avenant 2018 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »

79 - Séjour à Berlin du 22 au 28 octobre 2018

78 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire exclus du RIFSEEP - attribution de l’Indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (I.F.R.S.T.S.)

77 - Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

76 - Création d’un Comité Technique (CT)

75 - Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG 81

74 - Modification du régime indemnitaire applicable aux personnels exclus du RIFSEEP - Principe d’équité

73 -Création d’emplois d’adjoint d’animation principal de 2^ème classe (TC), d’adjoints techniques principaux de 1^ère classe (TC), d’adjoints techniques principaux de 2^ème classe (TC et TNC) et d’auxiliaire de soins principal de 1^ère classe (TC) (Avancements de grade)

72 - Services techniques : barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/07/2018

71 - ZA "Borio Novo" secteur Nord : création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)

70 - Avenants n°1 au lot n°1 et au lot n°3 du marché de travaux pour l’aménagement du complexe de loisirs conclu avec l’entreprise SARL Espaces Verts Massol

69 - Projet de pôle de services sur la Commune de Vielmur/Agout : attribution du marché de maîtrise d’œuvre

68 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment technique liée à une solution de production d’énergie renouvelable et mise en place de mâts d’éclairage solaires

67 - Attribution du marché de travaux pour le projet de réhabilitation des locaux existants et d’extension des services techniques à Lautrec

66 - Etude préalable au transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT : demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

65 - Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT

Compte rendu du conseil de communauté du 17 avril 2018

64 - approbation du bail emphytéotique à conclure avec l’Association Castres Sports Nautiques pour la réalisation du projet « Plongée, Sports et Handicaps »

63 - Tarifs vente de marchandises vente et divers (applicables à compter du 23 juin 2018)

62 - Tarifs 2018